Articles interdits
Ce que Ninja accepte ou refuse d'acheter et d'expédier, et comment signaler une atteinte à la propriété intellectuelle.
Chaque produit sur Ninja provient d'un vendeur tiers sur une place de marché externe : Taobao, 1688, Weidian, Tmall et d'autres. Ninja ne possède, ne stocke comme marchandises propres, ne référence, ne fabrique et n'authentifie aucun de ces produits. Vous choisissez l'article et le vendeur ; nous passons la commande et vous l'expédions en tant qu'agent d'achat. Cette page explique ce que nous refusons d'acheter ou d'expédier et comment signaler un problème.
Tout provient de vendeurs tiers
Ninja est un agent d'achat, pas un magasin. Nous ne gérons pas de catalogue de marchandises propres. Chaque annonce, photo, prix, description et affirmation d'authenticité relève du vendeur tiers que vous choisissez, pas de Ninja. Comme nous ne fabriquons pas ces produits et ne nous en portons pas garants, nous ne pouvons pas garantir l'authenticité d'une annonce ; cette relation vous lie au vendeur. Ce que nous pouvons faire, c'est refuser de traiter des articles illégaux ou portant atteinte aux droits d'autrui et agir lorsqu'ils nous sont signalés.
Propriété intellectuelle
Nous ne facilitons pas l'achat ou l'expédition de marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle. Cela comprend :
- Les contrefaçons : articles falsifiés ou présentés comme appartenant à une marque qui n'est pas la leur.
- Les atteintes aux marques : utilisation non autorisée du nom, du logo ou des signes d'une marque.
- Les atteintes au droit d'auteur : copies piratées ou non autorisées d'œuvres protégées.
- Les répliques et articles de marque non autorisés, de toute nature.
Dans ce qui relève de notre contrôle, nous maintenons ces limites :
- Nous ne les commercialisons ni ne les promouvons. Ninja n'est pas conçu pour le commerce de répliques : nous ne proposons pas de recherche orientée vers les répliques, ne mettons pas en avant les annonces de « reps » et ne vous orientons pas vers des imitations.
- Nous n'en commandons pas sciemment pour votre compte. Si nous identifions un article comme contrefait ou illicite, nous le refusons et remboursons son coût sur votre solde de crédit.
- Nous donnons suite aux signalements. Lorsqu'une annonce est signalée par vous, par nous ou par un titulaire de droits, nous empêchons sa commande et pouvons la bloquer pour l'avenir.
Pour ce qui échappe à notre contrôle : nous ne vérifions pas l'authenticité des articles et ne pouvons pas garantir l'authenticité d'une annonce tierce. Nos photos QC montrent l'état et la conformité de l'article à la commande, pas l'authenticité de la marque. Vous êtes responsable du choix de produits authentiques ; nous sommes responsables de ne pas traiter sciemment des produits illicites et d'agir lorsque nous en avons connaissance.
Autres articles que nous refusons d'acheter ou d'expédier
- Tout article dont l'exportation depuis la Chine ou l'importation dans votre pays est illégale.
- Les armes, pièces d'armes et munitions.
- Les substances contrôlées, drogues et accessoires liés aux drogues.
- Les matières dangereuses au-delà de ce que nos transporteurs autorisent.
- La fausse monnaie, les faux documents ou tout objet utilisé pour commettre une fraude.
- Tout autre article interdit par la loi applicable.
Articles nécessitant un traitement particulier
Ils ne sont pas interdits, mais sont expédiés sur des itinéraires spécifiques. Nous les signalons et affichons les modes d'expédition compatibles au paiement :
- Articles contenant des batteries
- Liquides, gels et aérosols
- Cosmétiques
- Aimants et poudres
Signaler un article portant atteinte à des droits
Si vous représentez une marque ou détenez des droits, ou si vous repérez simplement un article qui ne devrait pas être ici, écrivez à ip@ninjabuy.com ou utilisez le chat en direct. Pour nous permettre d'agir rapidement, veuillez inclure :
1. L'objet du signalement : contrefaçon, marque, droit d'auteur, brevet ou autre article interdit.
2. Votre identité : nom, entreprise, adresse e-mail et pays, ainsi que votre lien avec le droit : titulaire ou mandataire autorisé. Si vous êtes mandataire, confirmez votre autorisation d'agir au nom du titulaire.
3. Le droit que vous invoquez
- Marque : numéro d'enregistrement, juridiction (par exemple USPTO, EUIPO) et marque elle-même. Pas d'enregistrement ? Indiquez la date de première utilisation commerciale et un lien vers un exemple.
- Droit d'auteur : description de l'œuvre et preuve que vous en êtes titulaire.
- Brevet : numéro du brevet et juridiction.
4. Ce qui porte atteinte au droit : liens vers les produits sur Ninja ou la place de marché d'origine, emplacement de l'atteinte (produit, emballage, images ou texte de l'annonce) et explication de celle-ci. Des captures d'écran ou photos sont utiles.
5. Vos déclarations : confirmez que vous pensez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée, que les informations fournies sont exactes et que vous êtes titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom. Signez avec votre nom et la date.
La suite : nous visons une réponse rapide. Nous accusons réception du signalement, l'examinons de bonne foi, retirons des recherches et des commandes les annonces dont l'infraction est confirmée et pouvons mettre en place un blocage permanent des contrefaçons d'une marque à la demande du titulaire des droits.
Notre pouvoir d'appréciation
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou expédition à notre discrétion, notamment les articles interdits, les commandes potentiellement frauduleuses ou les articles que nos lignes d'expédition ne peuvent transporter. Si nous refusons une commande, le coût de l'article est remboursé sur votre solde de crédit.
Pour les conditions juridiques complètes, consultez Articles restreints et interdits dans nos Conditions d'utilisation.