Ce que fait vraiment la douane
Déclarations, codes SH, valeur en douane et différence entre droits de douane et TVA, en termes simples.
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La douane peut ressembler à une boîte noire où votre colis disparaît. Ce n'en est pas une. Chaque pays pose les mêmes quelques questions à tout ce qui franchit sa frontière : quelles sont les marchandises, combien valent-elles, que doit-on, et y a-t-il quelque chose d'interdit ou soumis à autorisation ?
Tout commence par une déclaration
Chaque envoi international voyage avec une déclaration en douane : ce qu'il contient, en quelle quantité, ce que cela vaut, et qui l'envoie et le reçoit. Pour les envois postaux, c'est le formulaire CN 22 ou CN 23 de l'UPU ; pour les coursiers et le fret, ce sont les documents du transporteur lui-même.
Une description vague (« vêtements », « pièces ») ne donne rien à classer à l'agent.
Les codes SH : une langue commune pour toutes les marchandises
La douane classe les marchandises avec le Système harmonisé, tenu par l'Organisation mondiale des douanes. Il répartit les marchandises en plus de 5000 groupes, chacun avec un code à six chiffres, et il est utilisé par plus de 200 pays et économies. L'OMD affirme que plus de 98 % des marchandises du commerce international sont classées avec lui.
Les six premiers chiffres sont communs. Chaque pays ajoute ensuite les siens : un T-shirt en coton a donc la même racine à six chiffres à Berlin et à Sydney, même si le code complet et le taux diffèrent. Le code compte parce qu'il détermine le taux de droits, et deux produits d'apparence semblable peuvent relever de codes différents selon la matière ou l'usage.
La valeur en douane : ce que valent les marchandises
La plupart des pays évaluent les importations selon l'Accord sur l'évaluation en douane de l'OMC. La méthode principale est la valeur transactionnelle : le prix effectivement payé ou à payer pour les marchandises. Selon le pays, certains coûts s'y ajoutent, comme l'emballage et le transport et l'assurance jusqu'à la frontière. À défaut de prix fiable, la douane se rabat sur la valeur de marchandises identiques ou similaires, puis sur d'autres méthodes dans un ordre fixé. Un reçu ou une facture est le moyen le plus simple de justifier la valeur transactionnelle.
Droits de douane et TVA, ce n'est pas la même chose
On parle de « frais de douane » pour les deux, mais ils fonctionnent différemment :
- Les droits de douane sont un tarif appliqué aux marchandises elles-mêmes. Leur taux dépend du code SH et du pays d'origine.
- La TVA ou la GST à l'importation est la même taxe sur la consommation que vous payez sur les achats faits chez vous, prélevée à la frontière pour que les importations ne soient pas moins chères que les ventes locales.
Leurs seuils diffèrent souvent. En Grande-Bretagne, par exemple, la TVA s'applique à presque toutes les marchandises envoyées de l'étranger, tandis que les droits de douane ne s'appliquent qu'au-dessus de 135 £ ou aux produits soumis à accises comme l'alcool et le tabac. L'UE a supprimé son exonération de TVA pour les petits envois jusqu'à 22 € le 1er juillet 2021 : toutes les marchandises importées dans l'UE sont donc désormais soumises à la TVA. Les seuils de franchise pour les petits colis sont eux aussi en train de disparaître ; voir La fin du de minimis.
Qui paie : DDP ou DAP
Les conditions de l'envoi disent qui paie, et les règles Incoterms de la Chambre de commerce internationale en sont le vocabulaire de référence :
- DAP (Delivered at Place, rendu au lieu de destination) : le vendeur paie pour vous acheminer la marchandise, mais l'acheteur s'occupe du dédouanement à l'importation et le paie. L'ancien terme DDU, delivered duty unpaid, signifie à peu près la même chose dans le langage courant de l'expédition.
- DDP (Delivered Duty Paid, rendu droits acquittés) : le vendeur se charge des formalités douanières et des frais, rien n'est donc à payer à l'arrivée.
Avec le DAP, le transporteur vous demande généralement de payer avant de vous remettre le colis. En Grande-Bretagne, par exemple, Royal Mail, Parcelforce ou le coursier vous contacte avec la facture et garde normalement le colis environ trois semaines avant de le renvoyer.
Le rôle des commissionnaires en douane
Un commissionnaire en douane dépose des déclarations et dédouane des marchandises pour le compte d'autrui. Aux États-Unis, les commissionnaires sont agréés par la douane américaine. Les coursiers express dédouanent eux-mêmes les colis qu'ils transportent ; DHL, par exemple, règle les droits et taxes pour le compte du destinataire et les perçoit à la livraison.
Pourquoi un colis est retenu
Une retenue ne signifie pas qu'il y a un problème. Raisons courantes :
- Informations manquantes ou peu claires. Une description vague, une valeur absente, une mauvaise adresse.
- Un contrôle. La douane américaine dit clairement qu'elle inspecte des colis au hasard.
- Marchandises soumises à restriction. Certains articles exigent un permis ou une licence pour être importés, et le colis attend qu'ils soient fournis.
- Frais impayés. Des droits ou de la TVA sont dus et n'ont pas encore été réglés.
Que faire
- Lisez l'avis. Il indique ce dont la douane a besoin : un document, un paiement ou une réponse.
- Répondez vite. Les retenues ont des délais, et un colis non réclamé est généralement renvoyé à l'expéditeur.
- Gardez votre preuve d'achat. Une facture ou une confirmation de commande est la réponse la plus simple à une question sur la valeur.
- Si les frais vous semblent erronés, vous pouvez en général encore les contester. Au Royaume-Uni, par exemple, vous pouvez demander un remboursement de la TVA ou des droits que vous pensez avoir payés en trop.
Nous expédions chaque jour des colis de Chine à des clients du monde entier, et les colis qui passent le plus vite en douane sont ceux dont les documents répondent à ces questions avant que quiconque ait à les poser.
